Artem est un studio juridique spécialisé en droit du divertissement qui met son expérience au service des entrepreneurs créatifs œuvrant dans les domaines du cinéma, du jeu vidéo, de la télévision, de la musique, du spectacle, de la réalité virtuelle, des arts visuels ainsi que dans toutes autres industries artistiques.
Forte de son expérience opérationnelle au sein d’entreprises en divertissement, notre équipe possède une connaissance pratique et approfondie du processus créatif et de ses enjeux juridiques. Passionnés par les arts et le divertissement, nos avocats sont toujours curieux et à l’écoute des évolutions économiques et technologiques de ces secteurs.
C’est en s’appuyant sur ces expériences et cette curiosité que nous sommes en mesure de vous proposer des solutions juridiques créatives et adaptées qui faciliteront de façon significative la réalisation de vos projets.
Basé au Canada et en France, Artem accompagne aussi ses clients à l’international dans ses projets de coproduction et d’exportation.
Pourquoi un studio juridique ?
Notre approche est humaine et créative, bien adaptée à l’industrie des arts et du divertissement.
Vos projets sont au cœur de nos priorités. Notre objectif : que le droit soit au service de la création avant d’en être une contrainte. Nous nous impliquons à chacune des étapes de production, ce qui nous permet d’apporter des conseils proactifs et innovants qui seront un atout pour vos projets.
Nos services
Nous vous apportons des conseils juridiques, des conseils d'affaires et nous prenons en charge tous vos contrats à chacune des étapes de création de vos projets.
Production
• Options et acquisitions de droits
• Prestation de services
• Coproduction
• Exploitation et distribution
• Formats et produits dérivés
Relations de travail
• Contrats de travail
• Ententes collectives
• Négociation de dérogations
• Traitement des griefs
• Relations avec les associations d'artistes
International
• Coproduction
• Distribution
• Exploitation
• Implantation d’entreprise
• Représentation
Droit d’auteur
Droit à l'image
• Rapports de scénario
• Chaines de titre et opinions
• Droits musicaux
• Vie privée et diffamation
• Vérification diligente
Affaires
commerciales
• Création d’entreprises
• Partenariats d’affaires
• Financement des productions
• Négociation de contrats
• Ententes de confidentialité
Assurances de production
• Assurances erreurs et omissions
• Propositions d’assurance de production
• Relation avec assureurs et courtiers
• Rapport de droits d’auteurs
• Risques cinématographiques